06/12/2024 |
Délibération |
Délibération-cadre portant attribution de lots lors des manifestations organisées par les services municipaux : année 2025 |
06/12/2024 |
Délibération |
Transfert de compte d’une avance remboursable : Demande du service de gestion comptable |
06/12/2024 |
Délibération |
Dépenses d’investissement 2025 : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement |
06/12/2024 |
Délibération |
Convention de mutualisation sur les festivités du « 14 juillet » (13 juillet 2024) menée en partenariat avec la Ville d’Haubourdin : autorisation de signature |
06/12/2024 |
Délibération |
Refonte du régime indemnitaire de la police municipale suite au décret n° 2024-614 du 26 juin 2024 |
06/12/2024 |
Délibération |
Rémunération des agents recenseurs pour la campagne de recensement 2025 |
06/12/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Direction des services techniques – Centre Technique et Logistique Municipal) |
06/12/2024 |
Délibération |
Actualisation des cadres d’emplois éligibles au dispositif du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) |
06/12/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agent contractuel sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Service restauration) |
06/12/2024 |
Délibération |
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2025 |
06/12/2024 |
Délibération |
Convention de mutualisation entre la Ville de Loos et le CCAS de Loos : autorisation de signature |
06/12/2024 |
Délibération |
Création d’un poste non permanent : contrat de projet – pole vie de la cité (chargé de mission conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance : CISPD) |
06/12/2024 |
Délibération |
Suppression de la Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) Est Eurasanté : avis de la commune de Loos |
06/12/2024 |
Délibération |
Bail commercial pour l’exploitation d’un restaurant sur le site de la ferme d’Ennequin : autorisation de signature |
06/12/2024 |
Délibération |
Création d’un poste non permanent : contrat de projet – pôle enfance et jeunesse (chargé de mission acteur de liaison sociale dans l’environnement scolaire – ALSES) |
06/12/2024 |
Délibération |
Groupement de commandes entre la Ville de Loos et Partenord Habitat pour la réalisation d’évènements de communication autour du foudroyage de la Tour Kennedy : autorisation de signature de la convention |
06/12/2024 |
Délibération |
Groupement de commandes pour le fonctionnement du service commun de gestion des risques liés aux cavités souterraines : autorisation de signature de la convention / autorisation de lancement et de passation des marchés |
06/12/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (séjour ski – février 2025 – Prévert/Amitié) |
06/12/2024 |
Délibération |
Mise à disposition de deux fonctionnaires territoriaux du CCAS de Loos auprès de la Ville de Loos |
06/12/2024 |
Délibération |
Présentation du rapport annuel d’activité du délégataire dans le cadre de la délégation de service public pour la gestion du service de fourrière automobile sur le territoire de la ville de Loos (exercice 2024) |