| 11/01/2024 |
Arrêté municipal |
Protoxyde d’azote : interdiction de consommation sur le territoire de la ville de Loos / interdiction de vente aux mineurs / interdiction de dépôt de cartouches d’aluminium sur la voie publique |
| 11/01/2024 |
Arrêté municipal |
Fixation à titre dérogatoire de la durée du stationnement dit « abusif » - rues Lucie Aubrac et Simone de Beauvoir à Loos |
| 11/01/2024 |
Arrêté municipal |
Interdiction de regroupements aux abords du Pavillon Verlaine situé Rue Vincent Auriol à Loos - chaque jour de la semaine entre midi et minuit |
| 11/01/2024 |
Arrêté municipal |
Fixation à Loos sur le périmètre rues Foch / Leclerc / Guesde des horaires de fonctionnement des établissements titulaires de licence de vente à emporter et fixation sur ce périmètre des horaires d’ouverture de la vente à emporter de boissons alcoolisées |
| 11/01/2024 |
Arrêté municipal |
Interdiction de regroupements aux abords du Pavillon Dumas– rue Châtelet à Loos - chaque jour de la semaine entre 15h et 3h |
| 04/01/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2023/615-REGLEMENTANT L ACCES AUX CANIS PARCS : RUE DANTON RUE JEAN ZAY PARC DE LOISIRS ET NATURE |
| 04/01/2024 |
Arrêté municipal |
Interdiction provisoire de stationnement sur le parking opposé au lycée Maurice Duhamel situé à Loos |
| 02/01/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2023/624-ARRETE PORTANT REGLEMENT DE PROPRETE URBAINE |
| 02/01/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2023/623-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT - PLACE WINSTON CHURCHILL |
| 29/12/2023 |
Décision |
Acceptation d’un don à la ville de Loos |
| 21/12/2023 |
Décision |
Règlement des honoraires d'un expert judiciaire |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 15 décembre 2023 |
| 08/12/2023 |
Décision |
Désaffectation de "l'Antenne-Mairie des Oliveaux" en vue de son déclassement : Règlement des honoraires de l'huissier de justice |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Mise en oeuvre d'une convention de partenariat financier entre la ville de Loos et les entreprises (actions de sponsoring) dans le cadre de l'évènement "Nos jeunes ont du talent" - Edition 2024 : approbation du dispositif et autorisation de signature |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Adhésion au syndicat mixte "La fibre Numérique 59/62" pour la mise en place de l'espace numérique de travail dans les écoles loossoises |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Modification des modalités d'attribution du dispositif "aide au BAFA" |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature d'une convention d'attribution entre la commune et la MEL pour la rénovation du restaurant scolaire des Oliveaux "La Ruche" |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Passage à la norme comptable M57 : adoption du règlement budgétaire et financier |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Constitution d'un groupement de commandes entres les villes de Loos et d'Haubourdin pour un marché de fourniture en denrées alimentaires pour la restauration collective : autorisation de signature de la convention de groupement et désignation des membres |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Inventaire comptable - règles et durées d'amortissement pour le budget principal - nomenclature M57 |