| 31/07/2026 |
Décision |
Procédures de mise en sécurité d’un immeuble : Règlement des frais d’expert(s) |
| 18/07/2026 |
Arrêté municipal |
ST/2026/0331 REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DES EMPLACEMENTS RESERVES AUX VEHICULES TRANSPORTANT DES PERSONNES A MOBILITE REDUITE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE LOOS PMR RUE DENIS CORDONNIER |
| 18/07/2026 |
Arrêté municipal |
ST/2026/0314 : REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES RUE GEORGES POTIE PLACE THIERS RUE DU MARECHAL FOCH |
| 18/07/2026 |
Arrêté municipal |
ST/2026/0330 : REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES RUE DES FRERES LUMIERES |
| 18/07/2026 |
Arrêté municipal |
ST/2026/0313:REGLEMENTANT LA CIRCUALTION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE LOOS ZONE A DUREE LIMITEE |
| 16/07/2026 |
Arrêté municipal |
Opposition au transfert de certains pouvoirs de police administrative spéciale à la Métropole Européenne de Lille (mandat 2026-2032) |
| 03/07/2026 |
Arrêté municipal |
DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME MARIE - CLAUDE BARA - ADMINISTRATEUR DE LA CAISSE DES ECOLES Du 20 juillet au 16 août 2026 |
| 02/07/2026 |
Arrêté municipal |
Délégation de fonction et de signature à Madame Brigitte Baldeyrou, 2ème adjointe, du 15 au 31 août 2026 |
| 02/07/2026 |
Arrêté municipal |
Délégation de fonction et de signature à Monsieur Christophe MAERTENS, 1er adjoint, du 8 au 15 août 2026 |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la Ville de Loos et la ligue Hauts-de-France d'athlétisme dans le cadre des foulées loossoises |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Modification de la participation au financement des contrats souscrits par les agents de la collectivité dans le cadre de la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le Centre de gestion de la fonction publique |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Convention de mutualisation sur les festivités du « 14 juillet » (13 juillet 2026) menée en partenariat avec la Ville d’Haubourdin : autorisation de signature |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial de la Ville de Loos à la caisse des écoles de Loos pour les « vacances apprenantes » |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Révision de la participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (Time 2 Adapt) |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Désignation du représentant du Conseil municipal au sein des instances du syndicat mixte « La fibre Numérique 59/62 » |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un Accroissement Saisonnier d'Activité (Maisons de jeunes « Amitié » et « Jacques-Prévert » – vacances scolaires 2026-2027) |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Maisons de jeunes « Amitié » et « Jacques-Prévert » année scolaire 2026 - 2027) |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Avis préalable du conseil municipal de Loos sur le projet d’agrandissement du périmètre et du programme d’actions de Protection des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains (PEANP) |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (pôle enfance – année scolaire 2026 - 2027) |