| 10/04/2025 |
Décision |
Reprise administrative des sépultures échues dans le columbarium du cimetière de la rue Gustave Delory |
| 10/04/2025 |
Décision |
Renouvellement de l’adhésion à l’association « beffrois du patrimoine mondial » |
| 10/04/2025 |
Arrêté municipal |
Interdiction de la présence de chariots de courses sur le domaine public de la commune de Loos |
| 10/04/2025 |
Décision |
Reprise administrative des sépultures échues dans le columbarium du cimetière de la rue Leclerc |
| 08/04/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (Time 2 Adapt) |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Parcelle AS307 appartenant au domaine privé de la commune de Loos : Cession à l’euro symbolique au Centre Communal d’Action Sociale de Loos |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er mai 2025 |
| 04/04/2025 |
Délibération |
NPNRU - quartier des Oliveaux : Cession de la parcelle cadastrée AK 945 et de la parcelle cadastrée AK 581 situées rue des Frères Lumière à Loos |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Délibération conjointe des communes de Loos et Haubourdin relative à la création d'un Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) pour la gestion mutualisée de la compétence restauration collective |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Recrutement de vacataires dans le cadre de Time 2 Adapt |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Approbation du compte de gestion 2024 du receveur |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Modifications du règlement de fonctionnement des établissements d‘accueil de jeunes enfants (EAJE) et renouvellement de leurs agréments |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Implantation de stations d’autopartage sur le territoire de la commune de Loos : régularisation financière |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Délibération – cadre « Lutte contre la pollution de l’air – plan communal » |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature d’une convention d’attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille pour la rénovation de l’éclairage public |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Contrat in house entre la Ville de Loos et la Régie municipale d’électricité (R.M.E.) pour la fourniture en électricité des sites municipaux : autorisation de signature |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Fixation du montant forfaitaire de la contribution financière attribuée par la Ville aux écoles maternelles et élémentaires publiques |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Versement des subventions d’équilibre 2025 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Loos et à la Caisse des écoles de Loos |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service entretien) |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Convention de partenariat entre la Ville de Loos et l’association Lille3000 dans le cadre de « Fiesta - 7ème édition thématique de Lille3000 » : approbation du dispositif et autorisation de signature |