| 26/06/2026 |
Délibération |
Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la Ville de Loos et la ligue Hauts-de-France d'athlétisme dans le cadre des foulées loossoises |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Modification de la participation au financement des contrats souscrits par les agents de la collectivité dans le cadre de la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le Centre de gestion de la fonction publique |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Convention de mutualisation sur les festivités du « 14 juillet » (13 juillet 2026) menée en partenariat avec la Ville d’Haubourdin : autorisation de signature |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial de la Ville de Loos à la caisse des écoles de Loos pour les « vacances apprenantes » |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Révision de la participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (Time 2 Adapt) |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Désignation du représentant du Conseil municipal au sein des instances du syndicat mixte « La fibre Numérique 59/62 » |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un Accroissement Saisonnier d'Activité (Maisons de jeunes « Amitié » et « Jacques-Prévert » – vacances scolaires 2026-2027) |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Maisons de jeunes « Amitié » et « Jacques-Prévert » année scolaire 2026 - 2027) |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Avis préalable du conseil municipal de Loos sur le projet d’agrandissement du périmètre et du programme d’actions de Protection des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains (PEANP) |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (pôle enfance – année scolaire 2026 - 2027) |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Approbation de la candidature de la Ville de Loos à l'appel à projet de CITEO « Collecte pour le recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation hors-foyers » et autorisation de signature de la convention de partenariat |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Convention de partenariat entre la ville de Loos et l’association l’Eclipse pour la coréalisation d'un spectacle : approbation du dispositif et autorisation de signature |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Budget principal 2026 - Décision modificative n°1 |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Convention de servitudes avec ENEDIS pour le raccordement du transformateur sur la parcelle de la cuisine centrale intercommunale : Autorisation de signature d’un acte notarié |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville et le tissu économique local (actions de sponsoring) dans le cadre des foulées loossoises – édition 2026 : approbation du dispositif et autorisation de signature |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Recours à des contrats d’apprentissage |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Mise à disposition d'équipements sportifs au profit des collèges assujettis à redevance : année scolaire 2025-2026 |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Recrutement de vacataires dans le cadre de Time 2 Adapt |