Rémunération des agents recenseurs pour la campagne de recensement 2025 En savoir plus sur Rémunération des agents recenseurs pour la campagne de recensement 2025
Conventions d’utilisation de l’abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties par les bailleurs sociaux : autorisation de signature En savoir plus sur Conventions d’utilisation de l’abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties par les bailleurs sociaux : autorisation de signature
Convention de mutualisation sur les festivités du « 14 juillet » (13 juillet 2024) menée en partenariat avec la Ville d’Haubourdin : autorisation de signature En savoir plus sur Convention de mutualisation sur les festivités du « 14 juillet » (13 juillet 2024) menée en partenariat avec la Ville d’Haubourdin : autorisation de signature
Convention de mutualisation entre la Ville de Loos et le CCAS de Loos : autorisation de signature En savoir plus sur Convention de mutualisation entre la Ville de Loos et le CCAS de Loos : autorisation de signature
Transfert de l’activité du centre social Mosaïque et de l’espace de vie sociale Arago de la Ville de Loos au CCAS de Loos au 1er janvier 2025 : autorisation de signature de la convention En savoir plus sur Transfert de l’activité du centre social Mosaïque et de l’espace de vie sociale Arago de la Ville de Loos au CCAS de Loos au 1er janvier 2025 : autorisation de signature de la convention
Transfert de compte d’une avance remboursable : Demande du service de gestion comptable En savoir plus sur Transfert de compte d’une avance remboursable : Demande du service de gestion comptable
Subvention d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale et à la Caisse des écoles pour le budget 2025 – acomptes En savoir plus sur Subvention d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale et à la Caisse des écoles pour le budget 2025 – acomptes
Dépenses d’investissement 2025 : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement En savoir plus sur Dépenses d’investissement 2025 : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement
Délibération-cadre portant attribution de lots lors des manifestations organisées par les services municipaux : année 2025 En savoir plus sur Délibération-cadre portant attribution de lots lors des manifestations organisées par les services municipaux : année 2025