Actes administratifs

12/07/2024 Arrêté municipal Délégation de fonction et de signature à madame Brigitte Martel, 2ème adjointe, du 19 au 25 août 2024
28/06/2024 Délibération Mise à disposition du Dojo du complexe sportif Henri Gomanne au profit du CNFPT : autorisation de signature d’une convention
28/06/2024 Délibération Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville et le tissu économique local dans le cadre des foulées loossoises
28/06/2024 Délibération Recrutement de vacataires – Projet Time2adapt
28/06/2024 Délibération Modification des horaires de l’école Voltaire
28/06/2024 Délibération Création d’un emploi non permanent : Contrat de projet – Pôle vie de la cité - ANRU
28/06/2024 Délibération Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association : année scolaire 2024/2025
28/06/2024 Délibération Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service entretien)
28/06/2024 Délibération Compte administratif 2023 et affectation des excédents
28/06/2024 Délibération Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (service petite enfance – été 2024)
28/06/2024 Délibération 1. Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein de la Commission de Suivi des Sites du site exploité par les Produits Chimiques de Loos (PCL)
28/06/2024 Délibération Avis du conseil municipal sur le projet de Zone à Faibles Emissions Mobilité (ZFE - M) de la Métropole Européenne de Lille
28/06/2024 Délibération Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS – niveau collèges)
28/06/2024 Délibération Convention en vue du transfert d’un réseau HTA à la MEL et de son exploitation à Enedis : autorisation de signature
28/06/2024 Délibération Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (pôle enfance)
28/06/2024 Délibération Protocole transactionnel entre la Ville de Loos et la société TPB dans le cadre de prestations de voirie – réseaux divers : autorisation de signature
28/06/2024 Délibération Groupement de commandes avec le Centre de gestion de la Fonction Publique territoriale du Nord (CDG59) relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs : autorisation d’adhésion et de signature de la convention
28/06/2024 Délibération Adhésion de la Ville de Loos à la Centrale d’Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT)
28/06/2024 Délibération Tarifs de la saison culturelle à compter du 1er septembre 2024
28/06/2024 Délibération Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 59 dans le domaine de la prévoyance et instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la coll