19/12/2024 |
Décision |
Dépôt d’un permis d’aménager pour la rénovation du terrain synthétique du complexe sportif municipal (59120) |
13/12/2024 |
Délibération |
Budget principal 2024 – décision modificative n°1 |
10/12/2024 |
Décision |
Emprunt auprès de la Caisse d'Epargne Hauts de France d'un montant de 3 000 000 € |
06/12/2024 |
Délibération |
Délibération-cadre portant attribution de lots lors des manifestations organisées par les services municipaux : année 2025 |
06/12/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Direction des services techniques – Centre Technique et Logistique Municipal) |
06/12/2024 |
Délibération |
Refonte du régime indemnitaire de la police municipale suite au décret n° 2024-614 du 26 juin 2024 |
06/12/2024 |
Délibération |
Transfert de l’activité du centre social Mosaïque et de l’espace de vie sociale Arago de la Ville de Loos au CCAS de Loos au 1er janvier 2025 : autorisation de signature de la convention |
06/12/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agent contractuel sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Service restauration) |
06/12/2024 |
Délibération |
Transfert de compte d’une avance remboursable : Demande du service de gestion comptable |
06/12/2024 |
Délibération |
Mise à disposition de deux fonctionnaires territoriaux du CCAS de Loos auprès de la Ville de Loos |
06/12/2024 |
Délibération |
Convention de mutualisation entre la Ville de Loos et le CCAS de Loos : autorisation de signature |
06/12/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (séjour ski – février 2025 – Prévert/Amitié) |
06/12/2024 |
Délibération |
Conventions d’utilisation de l’abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties par les bailleurs sociaux : autorisation de signature |
06/12/2024 |
Délibération |
Bail commercial pour l’exploitation d’un restaurant sur le site de la ferme d’Ennequin : autorisation de signature |
06/12/2024 |
Délibération |
Création d’un poste non permanent : contrat de projet – pole vie de la cité (chargé de mission conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance : CISPD) |
06/12/2024 |
Délibération |
Dépenses d’investissement 2025 : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement |
06/12/2024 |
Délibération |
Convention de mutualisation sur les festivités du « 14 juillet » (13 juillet 2024) menée en partenariat avec la Ville d’Haubourdin : autorisation de signature |
06/12/2024 |
Délibération |
Rémunération des agents recenseurs pour la campagne de recensement 2025 |
06/12/2024 |
Délibération |
Dispositif de signalement des atteintes à l’intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nor |
06/12/2024 |
Délibération |
Subvention d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale et à la Caisse des écoles pour le budget 2025 – acomptes |