| 03/01/2025 |
Arrêté municipal |
Fixation à titre dérogatoire de la durée du stationnement dit « abusif » - rues Lucie Aubrac et Simone de Beauvoir à Loos |
| 03/01/2025 |
Arrêté municipal |
Interdiction de regroupements aux abords de résidences situées rue Robert Schuman à Loos - chaque jour de la semaine entre 12h et 02h00 |
| 03/01/2025 |
Arrêté municipal |
Interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur des voies et espaces publics de Loos |
| 03/01/2025 |
Arrêté municipal |
Interdiction de regroupements dans et aux abords du jardin public – rue Wacquez Lalo – rue Salengro – rue Lamartine à Loos chaque jour de la semaine entre midi et minuit |
| 02/01/2025 |
Arrêté municipal |
Protoxyde d’azote : interdiction de consommation sur le territoire de la ville de Loos / interdiction de vente aux mineurs / interdiction de dépôt de cartouches d’aluminium sur la voie publique |
| 02/01/2025 |
Arrêté municipal |
Fixation à Loos sur le périmètre rues Foch / Leclerc / Guesde des horaires de fonctionnement des établissements titulaires de licence de vente à emporter et fixation sur ce périmètre des horaires d’ouverture de la vente à emporter de boissons alcoolisées |
| 27/12/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/633-Réglementant le stationnement des emplacements réservés aux véhicules transportant des personnes handicapés ou à mobilité réduite sur le territoir de la commune de loos- RUE MIRABEAU |
| 27/12/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/634-Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules : BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE |
| 19/12/2024 |
Décision |
Dépôt d’un permis d’aménager pour la rénovation du terrain synthétique du complexe sportif municipal (59120) |
| 13/12/2024 |
Délibération |
Budget principal 2024 – décision modificative n°1 |
| 10/12/2024 |
Décision |
Emprunt auprès de la Caisse d'Epargne Hauts de France d'un montant de 3 000 000 € |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Direction des services techniques – Centre Technique et Logistique Municipal) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Conventions d’utilisation de l’abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties par les bailleurs sociaux : autorisation de signature |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agent contractuel sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Service restauration) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Transfert de compte d’une avance remboursable : Demande du service de gestion comptable |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (séjour ski – février 2025 – Prévert/Amitié) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Délibération-cadre portant attribution de lots lors des manifestations organisées par les services municipaux : année 2025 |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Bail commercial pour l’exploitation d’un restaurant sur le site de la ferme d’Ennequin : autorisation de signature |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Création d’un poste non permanent : contrat de projet – pole vie de la cité (chargé de mission conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance : CISPD) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Dépenses d’investissement 2025 : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement |