| 28/06/2024 |
Délibération |
Adhésion de la Ville de Loos à la Centrale d’Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT) |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Tarifs de la saison culturelle à compter du 1er septembre 2024 |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 59 dans le domaine de la prévoyance et instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la coll |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville de Loos et la ligue Hauts-de-France d'athlétisme dans le cadre des foulées loossoises |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Recrutement d’un contrat d’apprentissage (direction des finances) |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Réforme de la tarification des activités périscolaires et extrascolaires et mise en place d’un règlement intérieur pour chaque activité |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (centre social Mosaïque) |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Contrat de ville : approbation du volet local 2024-2030 |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS – niveau collèges) |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Approbation du compte de gestion du receveur |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Maisons de jeunes « Amitié » et « Jacques-Prévert » année scolaire 2024 - 2025) |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 59 pour le risque santé et instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité dan |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS - niveau écoles élémentaires) |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Mise à disposition à la Ville de Loos d’un local et d’un foncier appartenant à la RME : Autorisation de signature d’une convention |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2024 |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Marché 2022-74 : Travaux de restructuration de l’ancienne imprimerie Danel en Conservatoire à Rayonnement Communal à Loos (59120) – Lot 17 : Ascenseurs – Modification n°1 |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Adhésion à l’association « collectif jeune public Hauts-de-France » |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Mise à disposition du Dojo du complexe sportif Henri Gomanne au profit du CNFPT : autorisation de signature d’une convention |
| 25/06/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
| 20/06/2024 |
Arrêté municipal |
Avis d'enquête publique - enquête publique préalable à la DUP et à la cessibilité d'une réserve foncière sur la ZAC Eurasanté est |