13/04/2023 |
Décision |
Dépôt d’une déclaration préalable relative au remplacement de menuiseries extérieures au théâtre du square à Loos (59120) |
04/04/2023 |
Arrêté municipal |
ST/2023/172-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES : rue Roger Salengro, squares Jean Monnet et Eugen Thomas, sentier Leclerc |
04/04/2023 |
Arrêté municipal |
ST/2023/173-REGLEMENTANT LA CIRCULATIONE ET LE STATIONNEMENT : rue du Maréchal Foch et rue Georges Potié |
28/03/2023 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la Région Hauts de France dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain : Construction d’une cuisine centrale |
28/03/2023 |
Décision |
Demande de subvention auprès du Département du Nord : Construction d’une cuisine centrale intercommunale |
25/03/2023 |
Arrêté municipal |
ARRETE ST/2023/171- REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR LES VOIES SUIVANTES : RUE GUY MOQUET, CHEMIN PERDU, RUE DE GESEKE, RUE DE LA BASSE MARLIERE, VENELLE DE LA BASSE MARLIERE, RUE DU CHEVALIER DE LA BARRE, RUE DE L EGALITE |
21/03/2023 |
Décision |
Procédures de mise en sécurité d’un immeuble : Règlement des frais d’expert(s) |
21/03/2023 |
Décision |
Procédures de mise en sécurité d’un immeuble : Règlement des frais d’expert(s) |
18/03/2023 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la Région Hauts de France dans le cadre du contrat de ville « Fonds de Travaux Urbains » |
17/03/2023 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la préfecture du Nord dans le cadre de la dotation politique de la ville 2023 : Priorité numéro 1 : Déminéralisation des cours des écoles Perrault et Sand Daudet |
16/03/2023 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la préfecture du Nord dans le cadre du fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires – « fonds verts » projet numéro 2 : Recrutement d’un chargé de projet transition écologique et développement durab |
16/03/2023 |
Décision |
Protocole transactionnel avec La Poste pour la résiliation anticipée du bail commercial situé 4 place du Général de Gaulle à Loos |
14/03/2023 |
Décision |
Procédures de mise en sécurité d’un immeuble : Règlement des frais d’expert(s) |
14/03/2023 |
Décision |
Procédures de mise en sécurité d’un immeuble : Règlement des frais d’expert(s) |
14/03/2023 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la préfecture du Nord dans le cadre du fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires – « fonds verts » Projet numéro 1 : transformation d’une friche industrielle en conservatoire de musique – aspects |
10/03/2023 |
Délibération |
Convention relative à l'utilisation du stand de tir de la 357 Roubaisienne pour la formation des agents de la P.M. |
10/03/2023 |
Délibération |
Adhésion de la ville de loos au Forum Français et au Forum Européen pour la sécurité urbaine |
10/03/2023 |
Délibération |
Délibération-cadre fixant les dépenses affectées aux comptes 6232 "fêtes et cérémonies" et 6257 "réceptions" du budget municipal |
10/03/2023 |
Délibération |
Tarifs du Conservatoire de musique à rayonnement communal : instauration d'une tarification sociale et actualisation à compter du 1er septembre 2023 |
10/03/2023 |
Délibération |
Modification du dispositif "aide au BAFA" : élargissement du périmètre de l'aide aux jeunes âgés de 16 ans minimum |