| 15/12/2022 |
Arrêté municipal |
Protoxyde d’azote : interdiction de consommation sur le territoire de la ville de Loos / interdiction de vente aux mineurs / interdiction de dépôt de cartouches d’aluminium sur la voie publique |
| 10/12/2022 |
Arrêté municipal |
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES RUE GUSTAVE DELORY CHEMIN DE LA CARRIERE D AVESNES RUE HAMEAU D ENNEQUIN RUE SIMONS |
| 10/12/2022 |
Arrêté municipal |
REGLEMENTANT LA CIRCULAITON ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Transfert dans le domaine public métropolitain de parcelles situées dans le domaine public communal consécutivement à l’exécution de travaux rue Thirion et Ferron |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Cimetières communaux : fixation des tarifs des concessions funéraires |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Modification n°2 au marché n°2022-28 de Travaux de rénovation du Restaurant Scolaire des Oliveaux – Lot n°1 : Démolition et désamiantage |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Convention financière avec l’association « Les papillons blancs de Lille » pour la formation des professionnels à l’accueil des enfants en situation de handicap : autorisation de signature |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Marché public n°2021-22 de maitrise d’œuvre pour la construction de la cuisine centrale : validation de l’avant-projet / passation d’une modification n°1 (avenant) : fixation du forfait définitif de rémunération du maitre d’œuvre |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Admission en non-valeur et créances éteintes |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Adhésion de la Ville de Loos au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE) : autorisation de signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Budget primitif 2022 - Décision modificative n°3 |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Pôle santé et sécurité au travail du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CDG59) : renouvellement de l’adhésion de la Ville de Loos et autorisation de signature d’une convention |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Rapport sur la mutualisation et la coopération entre la Métropole Européenne de Lille et ses communes membres - 2022-2026 : avis du conseil municipal |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (Maisons de jeunes Prévert et Amitié - vacances de Printemps 2023) |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service Petite enfance) |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 10 décembre 2022 |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Construction d’un nouveau conservatoire de musique à rayonnement communal : instauration de servitudes conventionnelles entre Nacarat- SAS Loos Calmette et la ville de Loos |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Rémunération des agents recenseurs pour la campagne de recensement 2023 |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Mise en œuvre des outils de lutte contre l'habitat indigne issus de la Loi ALUR : signature d'une convention de prestations de services entre la MEL et la commune de Loos |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Modification de la tarification des temps périscolaires et vacances : tarifs « enfants extérieurs à la commune » |