15/07/2023 |
Arrêté municipal |
ST/2023/375 - Réglementant le stationnement d'un véhicule taxi sur la commune de Loos |
13/07/2023 |
Arrêté municipal |
Interdiction de regroupements dans et aux abords du jardin public – rue Wacquez Lalo – rue Salengro – rue Lamartine à Loos chaque jour de la semaine entre midi et minuit |
13/07/2023 |
Arrêté municipal |
Interdiction de regroupements aux abords de résidences situées rue Robert Schuman à Loos - chaque jour de la semaine entre 12h et 02h00 |
13/07/2023 |
Arrêté municipal |
Interdiction de regroupements aux abords du Pavillon Verlaine situé Rue Vincent Auriol à Loos - chaque jour de la semaine entre midi et minuit |
13/07/2023 |
Arrêté municipal |
Interdiction de regroupements aux abords du commerce Carrefour City – rue Foch à Loos / aux abords du parc Danel rue Calmette à Loos chaque jour de la semaine entre midi et minuit |
13/07/2023 |
Décision |
Protocole transactionnel avec La Poste pour la résiliation anticipée du bail commercial situé 4 place du Général de Gaulle à Loos au 31 juillet 2023 |
13/07/2023 |
Arrêté municipal |
Interdiction de regroupements aux abords de la résidence Salengro – rue Edouard Herriot à Loos - chaque jour de la semaine entre midi et minuit |
30/06/2023 |
Délibération |
Mise en œuvre d’une convention de partenariat financier avec la Régie Municipale d’Electricité (actions de sponsoring) dans le cadre de manifestations organisées par la Ville de Loos : approbation du dispositif et autorisation de signature |
30/06/2023 |
Délibération |
Convention de partenariat et financière entre la ville de Loos et la Ligue Hauts-de-France d’Athlétisme dans le cadre des « Foulées Loossoises » - édition 2023 : approbation du dispositif et autorisation de signature |
30/06/2023 |
Arrêté municipal |
ST/2023/349-Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur la rue Clémenceau et les voies du quartier du même nom : Gambetta, Pasteur, Berthelot, Place la Fontaine, Gay Lussac, Arago |
30/06/2023 |
Délibération |
Avenant à la convention avec le Département du Nord pour la mise à disposition du restaurant scolaire du collège Descartes du 31 août 2022 au 22 décembre 2023: autorisation de signature |
30/06/2023 |
Délibération |
Convention de gestion de site dans le cadre du PRU des Oliveaux : autorisation de signature |
30/06/2023 |
Délibération |
Tarifs de la saison culturelle à compter du 1er septembre 2023 |
30/06/2023 |
Délibération |
Mise à jour des modalités de versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) |
30/06/2023 |
Délibération |
Budget principal 2023 – décision modificative n°2 |
30/06/2023 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (pôle cohésion urbaine et développement économique) |
30/06/2023 |
Délibération |
Approbation du compte de gestion du receveur |
30/06/2023 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service restauration) |
30/06/2023 |
Délibération |
Modification de la redevance animation du marché forain hebdomadaire du centre-ville |
30/06/2023 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (pôle enfance - année scolaire 2023/2024) |