29/09/2023 |
Délibération |
Transfert dans le domaine public métropolitain de biens immobiliers non bâtis den domaine public communal consécutivement à l'exécution par la MEL de travaux rues Calmette et d'Ornano |
29/09/2023 |
Délibération |
Budget principal 2023 - décision modificative n° 3 |
29/09/2023 |
Délibération |
Mise en oeuvre d'une convention de partenariat logistique entre la ville de Loos et la R.M.E. (actions de sponsoring) dans le cadre du Salon des Créateurs et des Métiers d'Art : approbation du dispositif et autorisation de signature |
29/09/2023 |
Délibération |
Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature de conventions d'attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille |
29/09/2023 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d'agent contractuel sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Service Petite Enfance) |
29/09/2023 |
Délibération |
Mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la ville de Loos au profit de la caisse des écoles de Loos |
29/09/2023 |
Délibération |
Bibliothèque municipale : passage à la gratuité de toutes les catégories tarifaires à compter du 1er octobre 2023 |
29/09/2023 |
Décision |
Procédures de mise en sécurité d'un immeuble : Règlement des frais d'expert(s) |
29/09/2023 |
Délibération |
Convention de partenariat entre la ville de Loos et l'URACEN pour une mission de formation des associations loossoises : approbation du dispositif et autorisation de signature |
29/09/2023 |
Délibération |
Mise à jour dela délibération-cadre sur le budget municipal participatif |
29/09/2023 |
Délibération |
Subvention municipale exceptionnelle au profit de l'Entreprise à But d'Emploi (EBE) "La Pioche" |
29/09/2023 |
Délibération |
Transfert dans le domaine public métropolitain de la parcelle cadastrée section AN918 située rue Faidherbe à Loos |
29/09/2023 |
Délibération |
Mise en place de la nomenclature comptable M57 à compter du 1er janvier 2024 |
29/09/2023 |
Délibération |
Contrat "in house" entre la ville de Loos et la RME pour l'exploitation des installations de production d'énergie renouvelables : autorisation de signature |
21/09/2023 |
Arrêté municipal |
ST/2023/471-REGLEMENTANT LA PRESENTATION ET LES CONDITIONS DE COLLECTE DES DECHETS SUR LA VILLE DE LOOS |
21/09/2023 |
Décision |
Dépôt d’une déclaration préalable relative au remplacement de menuiseries extérieures aux 13 et 15 rue Roger Salengro (59120) |
16/09/2023 |
Arrêté municipal |
ST/2023/436-REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DES EMPLACEMENTS RESERVEES AUX VEHICULES TRANSPORTANT DES PERONNES HANDICAPEES OU A MOBILITE REDUITE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LOOS : RUE PAUL DOUMER RUE LAMARTINE |
16/09/2023 |
Arrêté municipal |
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR LES VOIES SUIVANTES : rue Pierre Brossolette, rue Marc Sangnier, rue Edouard Lalo, place Jean Jaurés, rue Jean Baptiste Deroullers, rue Wastin, rue de la Renaissance, rue Henri Hespel |
14/09/2023 |
Arrêté municipal |
DESIGNATION DU REPRESENTANT DU MAIRE DE LOOS A LA PRESIDENCE DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA VILLE DU MARDI 19 SEPTEMBRE 2023 à 17H15 |
22/08/2023 |
Décision |
Procédures de mise en sécurité d'un immeuble : Règlement des frais d'expert(s) |