| 02/01/2026 |
Arrêté municipal |
Interdiction de regroupements dans un périmètre de 100 mètres autour du centre commercial Match |
| 02/01/2026 |
Arrêté municipal |
Fixation à titre dérogatoire de la durée du stationnement dit « abusif » - rues Lucie Aubrac et Simone de Beauvoir à Loos |
| 19/12/2025 |
Arrêté municipal |
Création de zones de stationnement à durée limitée assortie de la vignette « résident » : rues Saint - Marcel / Saint – Fiacre / Ghesquière |
| 19/12/2025 |
Arrêté municipal |
DESIGNATION DU REPRESENTANT DU MAIRE DE LOOS A LA PRESIDENCE DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA VILLE DU 26/12/2025 |
| 16/12/2025 |
Arrêté municipal |
Arrêté cadre interdépartemental relatif à la mise en place de principes communs de vigilance et de gestion des usages de l'eau en cas d'étiage sévère de la ressource ou de risque de pénurie liés aux épisodes de sécheresse dans les bassins versants des dép |
| 11/12/2025 |
Délibération |
Désignation des membres du conseil d’administration du SIVU « Syndicat intercommunal de mutualisation de la restauration collective » représentant la Ville de Loos |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux du CCAS de Loos à la Ville de Loos |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Transfert de personnel au SIVU « Syndicat intercommunal de mutualisation de la restauration collective » |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Rémunération des agents recenseurs pour la campagne de recensement 2026 |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Modification du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Mise à disposition de la cuisine centrale de Loos au bénéfice du SIMReC : autorisation de signature de la convention |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Versement d'une subvention 2025 au GIE Eurasanté |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Loos et le CCAS de Loos pour un marché public de transports divers en autocar |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Dépenses d'investissement 2026 : autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Convention d’occupation précaire de la parcelle cadastrée AL n°937 appartenant à la Métropole Européenne de Lille (MEL), située à Loos au 10 rue Denis Papin : autorisation de signature |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Délibération – cadre portant attribution de lots lors des manifestations organisées par les services municipaux : année 2026 |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Avenant à la convention relative à la création d’un service commun pour le suivi, la gestion et la prévention du risque lié aux carrières souterraines : autorisation de signature |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Service entretien) |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Création et recrutement de contrats d’engagement éducatif (CEE) pour les accueils de loisirs avec et sans hébergement (pôle enfance et jeunesse - année 2026) |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2026 |