08/12/2023 |
Délibération |
Programme Time2Adapt - "european urban initiative - Innovate action" : Autorisation de signature d'une convention |
08/12/2023 |
Délibération |
Constitution d'un groupement de commandes entres les villes de Loos et d'Haubourdin pour un marché de fourniture en denrées alimentaires pour la restauration collective : autorisation de signature de la convention de groupement et désignation des membres |
08/12/2023 |
Délibération |
NPNRU-quartier des Oliveaux / cession sous la forme d'un apport en nature de l'équipement communal dénommé "Antenne-Mairie des Oliveaux" |
08/12/2023 |
Délibération |
Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature d'une convention d'attribution entre la commune et la MEL pour la rénovation du restaurant scolaire des Oliveaux "La Ruche" |
08/12/2023 |
Délibération |
Création de zones d'accélération du déploiement d'énergies renouvelables sur le territoire de Loos : fixation des modalités de la concertation |
08/12/2023 |
Délibération |
Adhésion au syndicat mixte "La fibre Numérique 59/62" pour la mise en place de l'espace numérique de travail dans les écoles loossoises |
08/12/2023 |
Décision |
Procédures de mise en sécurité d'un immeuble : Règlement des frais d'expert(s) |
08/12/2023 |
Décision |
Désaffectation de "l'Antenne-Mairie des Oliveaux" en vue de son déclassement : Règlement des honoraires de l'huissier de justice |
08/12/2023 |
Délibération |
02_Délibération-cadre portant attribution de lots lors des manifestations organisées par les services - 2024 |
07/12/2023 |
Arrêté municipal |
Désignation des membres nommés du conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance Loos - Haubourdin - Emmerin |
07/12/2023 |
Délibération |
NPNRU - quartier des Oliveaux / Déclassement de l’« Antenne- Mairie des Oliveaux » située Place de Gaulle à Loos |
07/12/2023 |
Délibération |
01-NPNRU-quartier des Oliveaux - déclassement de l'antenne mairie des Oliveaux |
30/11/2023 |
Arrêté municipal |
Autorisation d'organisation d'une tombola par une association aux fins de favoriser des actes de bienfaisance |
28/11/2023 |
Arrêté municipal |
ST/2023/564-Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules - Avenue Kuhlmann |
25/11/2023 |
Arrêté municipal |
Arrêté portant établissement des Lignes Directrices de Gestion |
25/11/2023 |
Arrêté municipal |
Lignes directrices de gestion 2024 - 2026_annexe arrêté |
24/11/2023 |
Arrêté municipal |
Reprise administrative de terrains au cimetière de la rue Leclerc |
18/11/2023 |
Arrêté municipal |
ST/2023/517-REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DES VAE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LOOS |
09/11/2023 |
Arrêté municipal |
Délégation de fonction et de signature à Monsieur Christophe MAERTENS - premier adjoint |
02/11/2023 |
Arrêté municipal |
Délégation de fonctions consentie aux conseillers municipaux indemnisés : retrait de la délégation de Madame Sylvie Bauchemin |