| 27/06/2025 |
Délibération |
Autorisation de revalorisation du montant de la rémunération d’un agent contractuel en Contrat à Durée Indéterminée |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Convention de mise à disposition de terrains municipaux pour l'installation de garages à vélos : autorisation de signature |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Mise en œuvre de la vidéo-verbalisation : Mise à jour de la délibération n°2017-09-28-05 du 28 septembre 2017 |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Concession d’aménagement de la friche Verlinde : autorisation de signature de la convention tripartite de participation administrative et financière |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Convention d’entente intercommunale inversée entre les villes de Loos et d’Haubourdin pour la production mutualisée des repas en restauration collective au sein de la cuisine centrale de Loos : autorisation de signature |
| 19/06/2025 |
Arrêté municipal |
Fixation à titre dérogatoire de la durée du stationnement dit « abusif » - rue Pierre Brossolette à Loos |
| 05/06/2025 |
Arrêté municipal |
Instauration d’un périmètre de sécurité et d’évacuation Opérations de démolition par foudroyage de la tour Kennedy NPNRU « quartier des Oliveaux » - place du Général de Gaulle à Loos |
| 30/05/2025 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Hauts-de-France Dans le cadre du Programme « Monument Historique - demande de subvention en investissement déposée au titre du programme 2026 (et des programmes à venir) » Int |
| 16/05/2025 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la préfecture du Nord dans le cadre de la dotation politique de la ville 2025 : Priorité numéro 1 : déminéralisation de la cour d’école Hugo - Sévigné |
| 13/05/2025 |
Arrêté municipal |
DESIGNATION DU REPRESENTANT DU MAIRE DE LOOS A LA PRESIDENCE DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA VILLE DU 22 MAI 2025 |
| 24/04/2025 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
| 10/04/2025 |
Décision |
Reprise administrative des sépultures échues dans le columbarium du cimetière de la rue Gustave Delory |
| 10/04/2025 |
Décision |
Renouvellement de l’adhésion à l’association « beffrois du patrimoine mondial » |
| 10/04/2025 |
Arrêté municipal |
Interdiction de la présence de chariots de courses sur le domaine public de la commune de Loos |
| 10/04/2025 |
Décision |
Reprise administrative des sépultures échues dans le columbarium du cimetière de la rue Leclerc |
| 08/04/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (Time 2 Adapt) |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Approbation du compte de gestion 2024 du receveur |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Contrat in house entre la Ville de Loos et la Régie municipale d’électricité (R.M.E.) pour la fourniture en électricité des sites municipaux : autorisation de signature |
| 04/04/2025 |
Délibération |
NPNRU - quartier des Oliveaux : Cession de la parcelle cadastrée AK 945 et de la parcelle cadastrée AK 581 situées rue des Frères Lumière à Loos |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Actualisation des modalités de prise en charge des frais de mission et de formation des agents municipaux |