| 04/04/2025 |
Délibération |
Approbation du compte de gestion 2024 du receveur |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Contrat in house entre la Ville de Loos et la Régie municipale d’électricité (R.M.E.) pour la fourniture en électricité des sites municipaux : autorisation de signature |
| 04/04/2025 |
Délibération |
NPNRU - quartier des Oliveaux : Cession de la parcelle cadastrée AK 945 et de la parcelle cadastrée AK 581 situées rue des Frères Lumière à Loos |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Actualisation des modalités de prise en charge des frais de mission et de formation des agents municipaux |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service entretien) |
| 29/03/2025 |
Arrêté municipal |
Délégation de fonction à Monsieur Jean-Jacques WALLYN – Référent Plan communal de sauvegarde |
| 28/03/2025 |
Décision |
Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale Du Sport Dans le cadre du « Plan 5000 équipements – génération 2024 – équipements structurants » Intitulé du projet : Rénovation Lourde d’un terrain de grand jeu, terrain synthétique du complexe sportif |
| 28/03/2025 |
Arrêté municipal |
Délégation de signature dans les fonctions d'officier d'état civil à un agent municipal titulaire |
| 14/03/2025 |
Arrêté municipal |
DESIGNATION DU REPRESENTANT DU MAIRE DE LOOS A LA PRESIDENCE DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA VILLE DU VENDREDI 21 MARS 2025 |
| 11/03/2025 |
Délibération |
Rapport d’orientations budgétaires 2025 |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Dispositif d’aide à la rénovation des façades et à l’embellissement des vitrines des commerces loossois : actualisation |
| 07/03/2025 |
Délibération |
NPNRU - quartier des Oliveaux : Déclassement de la parcelle cadastrée AK 945 et de la parcelle cadastrée AK 581 situées rue des Frères Lumière à Loos |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Marché 2023-21 : Travaux de construction d’une cuisine centrale intercommunale sur le territoire de la ville de Loos (59120) – Lot 4 : Portes métalliques – Modification n°1 |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (centre technique et logistique municipal) |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2025 |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Subventions octroyées dans le cadre de la programmation 2025 du contrat de ville |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Demande de transfert de compte au comptable public : régularisation comptable d’avances versées par l’agence de l’eau |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Ouverture d'autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) : « réhabilitation et extension de l’école Voltaire » |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Groupement de commandes pour le fonctionnement du service commun de gestion des risques liés aux cavités souterraines : autorisation de signature d’un avenant |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Déclaration de prescription acquisitive de parcelles situées rue Denis Cordonnier à Loos : autorisation de signature d’un acte notarié |