| 06/12/2024 |
Délibération |
Convention de mutualisation sur les festivités du « 14 juillet » (13 juillet 2024) menée en partenariat avec la Ville d’Haubourdin : autorisation de signature |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Opération de travaux de réhabilitation – extension de l’école Voltaire : validation de l’avant-projet définitif (APD) / fixation du forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Transfert de l’activité du centre social Mosaïque et de l’espace de vie sociale Arago de la Ville de Loos au CCAS de Loos au 1er janvier 2025 : autorisation de signature de la convention |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (séjour ski – février 2025 – Prévert/Amitié) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Subvention d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale et à la Caisse des écoles pour le budget 2025 – acomptes |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Actualisation des cadres d’emplois éligibles au dispositif du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Délibération-cadre portant attribution de lots lors des manifestations organisées par les services municipaux : année 2025 |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agent contractuel sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Service restauration) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Mise à disposition de deux fonctionnaires territoriaux du CCAS de Loos auprès de la Ville de Loos |
| 06/12/2024 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la Métropole Européenne de Lille dans le cadre du « fonds de concours équipements sportifs »: Intitulé du projet : Rénovation lourde d’un terrain de grand jeu, terrain synthétique du complexe sportif municipal |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Création d’un poste non permanent : contrat de projet – pôle enfance et jeunesse (chargé de mission acteur de liaison sociale dans l’environnement scolaire – ALSES) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Suppression de la Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) Est Eurasanté : avis de la commune de Loos |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2025 |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Loos et le CCAS de Loos pour des marchés publics dans leurs bâtiments |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Conventions d’utilisation de l’abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties par les bailleurs sociaux : autorisation de signature |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Présentation du rapport annuel d’activité du délégataire dans le cadre de la délégation de service public pour la gestion du service de fourrière automobile sur le territoire de la ville de Loos (exercice 2024) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Convention de mutualisation entre la Ville de Loos et le CCAS de Loos : autorisation de signature |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Bail commercial pour l’exploitation d’un restaurant sur le site de la ferme d’Ennequin : autorisation de signature |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Transfert de compte d’une avance remboursable : Demande du service de gestion comptable |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Dispositif de signalement des atteintes à l’intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nor |