| 09/12/2022 |
Délibération |
Adhésion de la Ville de Loos au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE) : autorisation de signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Budget primitif 2022 - Décision modificative n°3 |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Pôle santé et sécurité au travail du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CDG59) : renouvellement de l’adhésion de la Ville de Loos et autorisation de signature d’une convention |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Rapport sur la mutualisation et la coopération entre la Métropole Européenne de Lille et ses communes membres - 2022-2026 : avis du conseil municipal |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (Maisons de jeunes Prévert et Amitié - vacances de Printemps 2023) |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service Petite enfance) |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 10 décembre 2022 |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Construction d’un nouveau conservatoire de musique à rayonnement communal : instauration de servitudes conventionnelles entre Nacarat- SAS Loos Calmette et la ville de Loos |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Rémunération des agents recenseurs pour la campagne de recensement 2023 |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Mise en œuvre des outils de lutte contre l'habitat indigne issus de la Loi ALUR : signature d'une convention de prestations de services entre la MEL et la commune de Loos |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Modification de la tarification des temps périscolaires et vacances : tarifs « enfants extérieurs à la commune » |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Modifications n°4 et 5 au marché n°2022-05 de travaux d’extension de l’école Charles Perrault – Lot n°1 : Démolition – Gros-œuvre – VRD – Carrelage et Faïences |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Délibération – cadre portant attribution de lots lors des manifestations organisées par les services municipaux : année 2023 |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Protocole transactionnel au marché 2019-30 « fournitures scolaires » : autorisation de signature |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Dépenses d’investissement 2023 : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Désignation d’un conseiller municipal « correspondant incendie et secours » |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Création et recrutement de contrats d’engagement éducatif (CEE) pour les accueils de loisirs sans hébergement : délibération – cadre pour l’année 2023 |
| 09/12/2022 |
Délibération |
Signature d’un bail entre la ville de Loos et l’éducation nationale pour l’utilisation par l’inspection académique de locaux sis école Daudet à Loos |
| 08/12/2022 |
Délibération |
Fixation des dérogations accordées par le Maire au principe de repos dominical dans les commerces de détail : année 2023 |
| 03/12/2022 |
Arrêté municipal |
Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur les voies suivantes : rue Pierre Brossolette, rue Marc Sangier, rue Edouard Lalo, place Jean Jaurés, rue Jean Baptiste Deroullers, rue Wastin, rue de la Renaissance, rue Henri Hespel |