30/06/2023 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (pôle enfance - année scolaire 2023/2024) |
30/06/2023 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service entretien) |
30/06/2023 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service restauration) |
30/06/2023 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (résidence la Marlière) |
30/06/2023 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (pôle cohésion urbaine et développement économique) |
30/06/2023 |
Délibération |
Mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la Ville de Loos au CCAS de Loos |
30/06/2023 |
Délibération |
Mise à jour des modalités de versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) |
30/06/2023 |
Délibération |
Convention d’utilisation de l’abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) par les bailleurs sociaux : autorisation de signature |
30/06/2023 |
Délibération |
Convention de gestion de site dans le cadre du PRU des Oliveaux : autorisation de signature |
30/06/2023 |
Délibération |
Fixation d’une redevance d’occupation du domaine public pour l’accueil de vélos à assistance électriques en semi-floating |
30/06/2023 |
Arrêté municipal |
ST/2023/349-Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur la rue Clémenceau et les voies du quartier du même nom : Gambetta, Pasteur, Berthelot, Place la Fontaine, Gay Lussac, Arago |
30/06/2023 |
Arrêté municipal |
ST/2023/350-Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules Rue Wacquet Lalo et rues composant le quartier Thiriez |
10/06/2023 |
Délibération |
Désignation des suppléants des délégués du conseil municipal pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023 |
09/06/2023 |
Arrêté municipal |
ST/2023/297-Réglementant le stationnement des emplacements réservées aux véhicules transportant des personnes handicapées ou à mobilité réduite sur le territoire de la commune de Loos : rue Charles Denis Platel, rue Robert Schuman |
08/06/2023 |
Arrêté municipal |
Interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur des voies et espaces publics de Loos |
06/06/2023 |
Arrêté municipal |
Visites périodiques et de sécurité au sein des ERP : reprise de la délégation de fonctions par son titulaire à compter du 6 juin 2023 |
02/06/2023 |
Délibération |
Opération de mise en accessibilité des écoles Daudet Sand et Alice Sorlin : modification n°1 au marché n°2022-17 - lot 1 « gros-œuvre » et modification n°1 au marché n°2022-18 - lot 2 « étanchéité bardage » |
24/05/2023 |
Arrêté municipal |
Désignation du représentant du maire de Loos à la présidence de la commission de délégation de service public de la ville du 26 mai 2023 à 17h30 |
23/05/2023 |
Décision |
Dépôt d’une déclaration préalable relative au remplacement de deux menuiseries extérieures de la salle du conseil d’administration de l’Hôtel de ville à Loos (59120) |
16/05/2023 |
Arrêté municipal |
Désignation du représentant du Maire de Loos à la présidence de la C.A.O. de la ville du 22 mai 2023 |