| 19/07/2024 |
Arrêté municipal |
ST-2024-343- BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - AUTOPARTAGE -07-2024 |
| 16/07/2024 |
Arrêté municipal |
Interdiction provisoire de stationnement sur le parking opposé au lycée Maurice Duhamel situé à Loos |
| 12/07/2024 |
Arrêté municipal |
Délégation de fonction et de signature à madame Brigitte Martel, 2ème adjointe, du 19 au 25 août 2024 |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Marché 2022-74 : Travaux de restructuration de l’ancienne imprimerie Danel en Conservatoire à Rayonnement Communal à Loos (59120) – Lot 17 : Ascenseurs – Modification n°1 |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS – niveau collèges) |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Protocole transactionnel entre la Ville de Loos et la société TPB dans le cadre de prestations de voirie – réseaux divers : autorisation de signature |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville et le tissu économique local dans le cadre des foulées loossoises |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (service petite enfance – été 2024) |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Adhésion de la Ville de Loos à la Centrale d’Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT) |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 59 pour le risque santé et instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité dan |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service entretien) |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Convention en vue du transfert d’un réseau HTA à la MEL et de son exploitation à Enedis : autorisation de signature |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Mise à disposition à la Ville de Loos d’un local et d’un foncier appartenant à la RME : Autorisation de signature d’une convention |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (centre social Mosaïque) |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville de Loos et la ligue Hauts-de-France d'athlétisme dans le cadre des foulées loossoises |
| 28/06/2024 |
Délibération |
1. Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein de la Commission de Suivi des Sites du site exploité par les Produits Chimiques de Loos (PCL) |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association : année scolaire 2024/2025 |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Recrutement de vacataires – Projet Time2adapt |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 59 dans le domaine de la prévoyance et instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la coll |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Mise à disposition du Dojo du complexe sportif Henri Gomanne au profit du CNFPT : autorisation de signature d’une convention |