28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (centre social Mosaïque) |
28/06/2024 |
Délibération |
Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 59 pour le risque santé et instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité dan |
28/06/2024 |
Délibération |
Tarifs de la saison culturelle à compter du 1er septembre 2024 |
28/06/2024 |
Délibération |
Création d’un emploi non permanent : Contrat de projet – Pôle vie de la cité - ANRU |
28/06/2024 |
Délibération |
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2024 |
28/06/2024 |
Délibération |
Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville et le tissu économique local dans le cadre des foulées loossoises |
28/06/2024 |
Délibération |
Recrutement de vacataires – Projet Time2adapt |
28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS - niveau écoles élémentaires) |
28/06/2024 |
Délibération |
Avis du conseil municipal sur le projet de Zone à Faibles Emissions Mobilité (ZFE - M) de la Métropole Européenne de Lille |
28/06/2024 |
Délibération |
Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville de Loos et la ligue Hauts-de-France d'athlétisme dans le cadre des foulées loossoises |
28/06/2024 |
Délibération |
Approbation du compte de gestion du receveur |
28/06/2024 |
Délibération |
1. Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein de la Commission de Suivi des Sites du site exploité par les Produits Chimiques de Loos (PCL) |
28/06/2024 |
Délibération |
Compte administratif 2023 et affectation des excédents |
28/06/2024 |
Délibération |
Groupement de commandes avec le Centre de gestion de la Fonction Publique territoriale du Nord (CDG59) relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs : autorisation d’adhésion et de signature de la convention |
28/06/2024 |
Délibération |
Modification des horaires de l’école Voltaire |
28/06/2024 |
Délibération |
Contrat de ville : approbation du volet local 2024-2030 |
25/06/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
20/06/2024 |
Arrêté municipal |
Avis d'enquête publique - enquête publique préalable à la DUP et à la cessibilité d'une réserve foncière sur la ZAC Eurasanté est |
28/05/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
28/05/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |