Actes administratifs

28/06/2024 Délibération Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (centre social Mosaïque)
28/06/2024 Délibération Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 59 pour le risque santé et instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité dan
28/06/2024 Délibération Tarifs de la saison culturelle à compter du 1er septembre 2024
28/06/2024 Délibération Création d’un emploi non permanent : Contrat de projet – Pôle vie de la cité - ANRU
28/06/2024 Délibération Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2024
28/06/2024 Délibération Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville et le tissu économique local dans le cadre des foulées loossoises
28/06/2024 Délibération Recrutement de vacataires – Projet Time2adapt
28/06/2024 Délibération Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS - niveau écoles élémentaires)
28/06/2024 Délibération Avis du conseil municipal sur le projet de Zone à Faibles Emissions Mobilité (ZFE - M) de la Métropole Européenne de Lille
28/06/2024 Délibération Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville de Loos et la ligue Hauts-de-France d'athlétisme dans le cadre des foulées loossoises
28/06/2024 Délibération Approbation du compte de gestion du receveur
28/06/2024 Délibération 1. Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein de la Commission de Suivi des Sites du site exploité par les Produits Chimiques de Loos (PCL)
28/06/2024 Délibération Compte administratif 2023 et affectation des excédents
28/06/2024 Délibération Groupement de commandes avec le Centre de gestion de la Fonction Publique territoriale du Nord (CDG59) relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs : autorisation d’adhésion et de signature de la convention
28/06/2024 Délibération Modification des horaires de l’école Voltaire
28/06/2024 Délibération Contrat de ville : approbation du volet local 2024-2030
25/06/2024 Décision REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice
20/06/2024 Arrêté municipal Avis d'enquête publique - enquête publique préalable à la DUP et à la cessibilité d'une réserve foncière sur la ZAC Eurasanté est
28/05/2024 Décision REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice
28/05/2024 Décision REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice