Actes administratifs

06/12/2024 Délibération Mise à disposition de deux fonctionnaires territoriaux du CCAS de Loos auprès de la Ville de Loos
06/12/2024 Délibération Convention de mutualisation entre la Ville de Loos et le CCAS de Loos : autorisation de signature
06/12/2024 Délibération Rémunération des agents recenseurs pour la campagne de recensement 2025
06/12/2024 Délibération Délibération-cadre portant attribution de lots lors des manifestations organisées par les services municipaux : année 2025
06/12/2024 Délibération Création d’un poste non permanent : contrat de projet – pole vie de la cité (chargé de mission conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance : CISPD)
06/12/2024 Délibération Transfert de l’activité du centre social Mosaïque et de l’espace de vie sociale Arago de la Ville de Loos au CCAS de Loos au 1er janvier 2025 : autorisation de signature de la convention
06/12/2024 Délibération Convention de mutualisation sur les festivités du « 14 juillet » (13 juillet 2024) menée en partenariat avec la Ville d’Haubourdin : autorisation de signature
06/12/2024 Délibération Transfert de compte d’une avance remboursable : Demande du service de gestion comptable
06/12/2024 Délibération Actualisation des cadres d’emplois éligibles au dispositif du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
06/12/2024 Délibération Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (séjour ski – février 2025 – Prévert/Amitié)
06/12/2024 Délibération Autorisation de recrutement d’agent contractuel sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Service restauration)
26/11/2024 Délibération REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (RLPI) - REVISION GENERALE DU RLPI DE LA MEL - BILAN DE CONCERTATION PREALABLE - ARRET DU PROJET
13/11/2024 Arrêté municipal Désignation du représentant du Maire de Loos à la présidence de la Commission d'appel d'offres de la ville du mardi 19 novmebre 2024 à 17 h
02/11/2024 Arrêté municipal ST/2024/558 - REGLEMENTANT LA CIRCULAITON ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR LES VOIES SUIVANTES : RUE JEAN ZAY RUE EDOUARD HERRIOT
25/10/2024 Décision Demande de subventions auprès de la région Hauts de France dans le cadre du "plan arbres en Hauts de France" : Intitulé du projet : Création d'une micro forêt participative et pédagogique au Parc de Loisirs et de Nature
25/10/2024 Décision Demande de subvention auprès de la région Hauts de France dans le cadre du "plan arbres en Hauts de France" : Intitulé du projet : Création d'une micro forêt participative et pédagogique au Parc de Loisirs et de Nature
25/10/2024 Décision Demande de subvention auprès de la région Hauts de France dans le cadre du "plan arbres en Hauts de France" : Intitulé du projet : Création d'une micro forêt participative et pédagogique au Parc de Loisirs et Nature
25/10/2024 Décision Demande de subvention auprès de la région Hauts de France dans le cadre du « plan arbres en Hauts de France »: Intitulé du projet : Création d’une micro forêt participative et pédagogique au Parc de Loisirs et de Nature
25/10/2024 Décision Demande de subvention auprès de la Région Hauts de France dans le cadre du "plan arbres en Hauts de France" : Intitulé du projet : Création d'une micro forêt participative et pédagogique au Parc de Loisirs et de Nature
25/10/2024 Décision Demande de subvention auprès de la région Hauts de France dans le cadre du "plan arbres en Hauts de France" : Intitulé du projet : Création d'une micro forêt participative et pédagogique au Parc de Loisirs et de Nature