| 04/04/2024 |
Délibération |
Rapport d'orientations budgétaires 2024 |
| 04/04/2024 |
Arrêté municipal |
ARRÊTÉ D’ENQUÊTE PUBLIQUE sur la demande présentée par la SAS MECAPROTEC HAUTS-DE-FRANCE en vue d’obtenir l’autorisation environnementale relative à l’exploitation d’unités de traitement de surfaces et de peintures de pièces métalliques |
| 04/04/2024 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la Métropole Européenne de Lille au titre du fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : Rénovation de l’éclairage public – troisième année du PPI |
| 21/03/2024 |
Décision |
Dépôt d’un dossier de Demande de Permis de Démolir pour les bâtiments situés au 24 rue Roger Salengro à Loos (59120) |
| 16/03/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Ouverture d’autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) : « cité des enfants » |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Vente de l’ancienne laverie du C.C.A.S. : avis du conseil municipal |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Délibération-cadre fixant les dépenses affectées aux comptes 6232 « fêtes et cérémonies » et 6234 « réceptions » du budget municipal pour l’année 2024 |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature d’une convention d’attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille pour la rénovation de l’éclairage public |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Mise en œuvre de l’amende administrative pour lutter contre les abandons de toute nature sur la voie publique et les occupations illicites du domaine public |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Remboursement aux agents des aides accordées par le FIPHFP (Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique) |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er avril 2024 |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Modification de la délibération-cadre fixant les conditions de mise à disposition des équipements municipaux |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Avenant à la convention de prestation de services concernant le dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE) : autorisation de signature |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Adhésion de la Ville de Loos à l’association « vacances ouvertes » |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Acquisition par la commune de Loos de la parcelle cadastrée section AP n° 758 située lieu-dit ‘hameau d’Ennequin » en limite du complexe sportif municipal, rue Guy Môquet à Loos |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Subventions d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et à la Caisse des écoles pour le budget 2024 : versement d’acomptes |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Bâtiment situé au 24 rue Salengro : Validation du projet de démolition / Autorisation de dépôt du Permis de Démolir / Autorisation du lancement des marchés de prestations intellectuelles et de travaux et de leurs éventuelles modifications / Autorisation d |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Ouverture d’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) : construction d’une cuisine centrale |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Transfert en régularisation dans le domaine public communal d’un bien relevant du domaine public du CCAS : parcelle AK 943 située rue Calmette occupée par le Centre Technique Municipal |