| 18/10/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/533-Réglementant le stationnement des emplacements réservés aux Points d’Apport Volontaire (PAV) sur le territoire de la commune de Loos. RUE JEAN ZAY, |
| 18/10/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/527-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR L’AXE CONSTITUE PAR LA RUE DU MARECHAL FOCH ET LA RUE GEORGES POTIE |
| 18/10/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/528-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR LES VOIES SUIVANTES : Rue du Docteur Calmette, Rue Francisco Ferrer, Rue Léonard Danel, Rue Emile Zola, Rue du Colonel Colonna d’Ornano, Rue Matteotti, Rue Denis Papin, Rue Cam |
| 12/10/2024 |
Arrêté municipal |
Dégrèvement d'office TFPNB - Pertes de récoltes 2024 - Liste des parcelles dégrevées |
| 12/10/2024 |
Délibération |
Débat en conseil municipal : rapport de la chambre régionale des comptes – Métropole Européenne de Lille : enquête régionale relative à la tarification des services de mobilité urbaine (exercices 2018 et suivants) |
| 12/10/2024 |
Arrêté municipal |
DÉGRÈVEMENT D’IMPÔTS DIRECTS Pour pertes de récoltes consécutives à la pluie et la grêle AVIS AUX CONTRIBUABLES |
| 08/10/2024 |
Arrêté municipal |
Réglementant le stationnement des emplacements réservés aux Points d’Apport Volontaire (PAV) sur le territoire de la commune de Loos. RUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE DU MARECHAL JOFFRE, RUE THIRION ET FERRON, RUE LAMARTINE, RUE DU BAZINGHIEN, RUE DE LA TETE D |
| 03/10/2024 |
Arrêté municipal |
Arrêté préfectoral du 27 septembre 2024 autorisant la société MECAPROTEC HAUTS-DE-FRANCE à exploiter une unité de traitement de surfaces et une unité de peinture de pièces métalliques sur le territoire de la commune de NOYELLES-LES-SECLIN |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Régie municipale d’Electricité (RME) : adoption des comptes et affectation de l’excédent 2023 |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Admissions en non-valeur et créances éteintes |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Budget principal 2024 – décision modificative n°1 |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux de la Ville de Loos à la caisse des écoles de Loos pour les « vacances apprenantes » |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Adoption du règlement municipal fixant les conditions de changement d’usage des locaux destinés à l’habitation |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Subventions 2024 à l’association Aïkido, Kenjutsu et Arts Japonais (AKAJ) et à l’Association Sportive Loos Oliveaux (ASLO) |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Délibération – cadre fixant les conditions de mise à disposition des équipements municipaux : modification |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Convention de partenariat entre la ville de Loos et l’URACEN pour une mission de formation des associations loossoises : approbation du dispositif et autorisation de signature |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Traitement des avis de mise en fourrière : autorisation de signature d’une convention avec l’ANTAI (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions) |
| 01/10/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2024 |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un Accroissement Saisonnier d'Activité (Amitié / Prévert – vacances scolaires 2024-2025) |