15/03/2024 |
Délibération |
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er avril 2024 |
15/03/2024 |
Délibération |
Modification de la délibération-cadre fixant les conditions de mise à disposition des équipements municipaux |
15/03/2024 |
Délibération |
Avenant à la convention de prestation de services concernant le dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE) : autorisation de signature |
15/03/2024 |
Délibération |
Adhésion de la Ville de Loos à l’association « vacances ouvertes » |
15/03/2024 |
Délibération |
Acquisition par la commune de Loos de la parcelle cadastrée section AP n° 758 située lieu-dit ‘hameau d’Ennequin » en limite du complexe sportif municipal, rue Guy Môquet à Loos |
15/03/2024 |
Délibération |
Subventions d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et à la Caisse des écoles pour le budget 2024 : versement d’acomptes |
15/03/2024 |
Délibération |
Bâtiment situé au 24 rue Salengro : Validation du projet de démolition / Autorisation de dépôt du Permis de Démolir / Autorisation du lancement des marchés de prestations intellectuelles et de travaux et de leurs éventuelles modifications / Autorisation d |
15/03/2024 |
Délibération |
Ouverture d’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) : construction d’une cuisine centrale |
15/03/2024 |
Délibération |
Transfert en régularisation dans le domaine public communal d’un bien relevant du domaine public du CCAS : parcelle AK 943 située rue Calmette occupée par le Centre Technique Municipal |
15/03/2024 |
Délibération |
Proposition de définition des Zones d’Accélération pour l’implantation de production d’énergies renouvelables (ZAENR) pour la Ville de Loos |
13/03/2024 |
Arrêté municipal |
Fermeture exceptionnelle pour exhumations administratives du cimetière de la rue Leclerc |
12/03/2024 |
Arrêté municipal |
Délégation de fonction à madame Brigitte Baldeyrou pour la présidence de la commission communale des impôts directs |
05/03/2024 |
Arrêté municipal |
DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A Madame Edith LESIEU – Dixième Adjoint |
02/03/2024 |
Décision |
Renouvellement de l’adhésion à l’association « beffrois du patrimoine mondial » |
27/02/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/093-REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DES EMPLACEMENTS RESERVES AUX VAE |
27/02/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/065-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES : BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE |
10/02/2024 |
Arrêté municipal |
Délégation de fonctions consentie aux conseillers municipaux indemnises : Actualisation |
10/02/2024 |
Arrêté municipal |
DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A Madame Brigitte BALDEYROU – Huitième Adjoint |
10/02/2024 |
Arrêté municipal |
DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A Monsieur Matthieu MONTIGNIES – Troisième Adjoint |
10/02/2024 |
Arrêté municipal |
DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A Monsieur Jean-Jacques WALLYN – Neuvième Adjoint |