Actes administratifs

03/04/2026 Délibération Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du conseil d’administration du Collège Descartes
03/04/2026 Délibération Constitution des commissions municipales
03/04/2026 Délibération Désignation des représentants du Conseil municipal aux conseils d’écoles des écoles maternelles et primaires
03/04/2026 Délibération Désignation de deux délégués du conseil municipal au sein de l’association Eurasanté
03/04/2026 Délibération Adoption du règlement budgétaire et financier
03/04/2026 Délibération Désignation des représentants du conseil municipal au sein du collège des collectivités territoriales du conseil d’administration de la Mission Locale Métropole Sud
03/04/2026 Délibération Modification du tableau des effectifs au 15 avril 2026
03/04/2026 Délibération Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
03/04/2026 Délibération Désignation d’un conseiller municipal « correspondant incendie et secours »
03/04/2026 Délibération Election des membres de la Commission de délégation des Services Publics (CDSP)
03/04/2026 Délibération Désignation du représentant de la ville de Loos au sein de la commission de suivi de site (CSS) de PCL KUHLMANN France
03/04/2026 Délibération Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Syndicat intercommunal de mutualisation de la restauration collective
03/04/2026 Délibération Désignation du représentant du Conseil municipal au conseil d’administration de l’Institut médico éducatif « l’éveil »
03/04/2026 Délibération Désignation des représentants du conseil municipal au sein du Comité de la Caisse des écoles de la ville de Loos
03/04/2026 Délibération Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du conseil d’administration du Collège Debeyre
03/04/2026 Délibération Composition des commissions municipales
03/04/2026 Délibération Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du conseil d’administration du lycée professionnel Duhamel
03/04/2026 Délibération Désignation des représentants du conseil municipal au sein du Comité du Syndicat Intercommunal de création et de gestion de la fourrière pour animaux errants
03/04/2026 Délibération Inventaire comptable - Règles et durées d’amortissement pour le budget municipal – Nomenclature M57
03/04/2026 Délibération Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du conseil de surveillance du groupe hospitalier Loos-Haubourdin