| 25/10/2024 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la Région Hauts de France dans le cadre du "plan arbres en Hauts de France" : Intitulé du projet : Création d'une micro forêt participative et pédagogique au Parc de Loisirs et de Nature |
| 25/10/2024 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la région Hauts de France dans le cadre du "plan arbres en Hauts de France" : Intitulé du projet : Création d'une micro forêt participative et pédagogique au Parc de Loisirs et Nature |
| 25/10/2024 |
Décision |
Demande de subventions auprès de la région Hauts de France dans le cadre du "plan arbres en Hauts de France" : Intitulé du projet : Création d'une micro forêt participative et pédagogique au Parc de Loisirs et de Nature |
| 25/10/2024 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la région Hauts de France dans le cadre du "plan arbres en Hauts de France" : Intitulé du projet : Création d'une micro forêt participative et pédagogique au Parc de Loisirs et de Nature |
| 25/10/2024 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la région Hauts de France dans le cadre du "plan arbres en Hauts de France" : Intitulé du projet : Création d'une micro forêt participative et pédagogique au Parc de Loisirs et de Nature |
| 25/10/2024 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la région Hauts de France dans le cadre du « plan arbres en Hauts de France »: Intitulé du projet : Création d’une micro forêt participative et pédagogique au Parc de Loisirs et de Nature |
| 18/10/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/527-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR L’AXE CONSTITUE PAR LA RUE DU MARECHAL FOCH ET LA RUE GEORGES POTIE |
| 18/10/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/533-Réglementant le stationnement des emplacements réservés aux Points d’Apport Volontaire (PAV) sur le territoire de la commune de Loos. RUE JEAN ZAY, |
| 18/10/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/528-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR LES VOIES SUIVANTES : Rue du Docteur Calmette, Rue Francisco Ferrer, Rue Léonard Danel, Rue Emile Zola, Rue du Colonel Colonna d’Ornano, Rue Matteotti, Rue Denis Papin, Rue Cam |
| 12/10/2024 |
Arrêté municipal |
Dégrèvement d'office TFPNB - Pertes de récoltes 2024 - Liste des parcelles dégrevées |
| 12/10/2024 |
Délibération |
Débat en conseil municipal : rapport de la chambre régionale des comptes – Métropole Européenne de Lille : enquête régionale relative à la tarification des services de mobilité urbaine (exercices 2018 et suivants) |
| 12/10/2024 |
Arrêté municipal |
DÉGRÈVEMENT D’IMPÔTS DIRECTS Pour pertes de récoltes consécutives à la pluie et la grêle AVIS AUX CONTRIBUABLES |
| 08/10/2024 |
Arrêté municipal |
Réglementant le stationnement des emplacements réservés aux Points d’Apport Volontaire (PAV) sur le territoire de la commune de Loos. RUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE DU MARECHAL JOFFRE, RUE THIRION ET FERRON, RUE LAMARTINE, RUE DU BAZINGHIEN, RUE DE LA TETE D |
| 03/10/2024 |
Arrêté municipal |
Arrêté préfectoral du 27 septembre 2024 autorisant la société MECAPROTEC HAUTS-DE-FRANCE à exploiter une unité de traitement de surfaces et une unité de peinture de pièces métalliques sur le territoire de la commune de NOYELLES-LES-SECLIN |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Budget principal 2024 – décision modificative n°1 |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux de la Ville de Loos à la caisse des écoles de Loos pour les « vacances apprenantes » |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Délibération – cadre fixant les conditions de mise à disposition des équipements municipaux : modification |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2024 |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Adoption du règlement municipal fixant les conditions de changement d’usage des locaux destinés à l’habitation |
| 01/10/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |