Actes administratifs

08/12/2023 Délibération Dépenses d'investissement 2024 : autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement
08/12/2023 Délibération Participation de la ville de loos au capital de "La Fabrique des Quartiers" : désignation d'un représentant pour siéger au sein des organes de gouvernance de la SPLA
08/12/2023 Délibération Budget principal 2023 - décision modificative n° 4
08/12/2023 Délibération Appel à manifestation d'intérêt "objectif centralité" de la MEL : autorisation de dépôt de la candidature de la ville de Loos
08/12/2023 Délibération Création et recrutement de contrats d'engagement éducatif (CEE) pour les accueils de loisirs (délibération-cadre pour l'année 2024)
08/12/2023 Délibération Modification du tableau des effectifs au 15 décembre 2023
08/12/2023 Décision Désaffectation de "l'Antenne-Mairie des Oliveaux" en vue de son déclassement : Règlement des honoraires de l'huissier de justice
08/12/2023 Délibération Mise en oeuvre d'une convention de partenariat financier entre la ville de Loos et les entreprises (actions de sponsoring) dans le cadre de l'évènement "Nos jeunes ont du talent" - Edition 2024 : approbation du dispositif et autorisation de signature
08/12/2023 Délibération Adhésion au syndicat mixte "La fibre Numérique 59/62" pour la mise en place de l'espace numérique de travail dans les écoles loossoises
08/12/2023 Délibération Modification des modalités d'attribution du dispositif "aide au BAFA"
08/12/2023 Délibération Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature d'une convention d'attribution entre la commune et la MEL pour la rénovation du restaurant scolaire des Oliveaux "La Ruche"
08/12/2023 Délibération Passage à la norme comptable M57 : adoption du règlement budgétaire et financier
07/12/2023 Arrêté municipal Désignation des membres nommés du conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance Loos - Haubourdin - Emmerin
07/12/2023 Délibération NPNRU - quartier des Oliveaux / Déclassement de l’« Antenne- Mairie des Oliveaux » située Place de Gaulle à Loos
07/12/2023 Délibération 01-NPNRU-quartier des Oliveaux - déclassement de l'antenne mairie des Oliveaux
30/11/2023 Arrêté municipal Autorisation d'organisation d'une tombola par une association aux fins de favoriser des actes de bienfaisance
28/11/2023 Arrêté municipal ST/2023/564-Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules - Avenue Kuhlmann
25/11/2023 Arrêté municipal Arrêté portant établissement des Lignes Directrices de Gestion
25/11/2023 Arrêté municipal Lignes directrices de gestion 2024 - 2026_annexe arrêté
24/11/2023 Arrêté municipal Reprise administrative de terrains au cimetière de la rue Leclerc