Actes administratifs

19/07/2024 Arrêté municipal ST-2024-343- BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - AUTOPARTAGE -07-2024
16/07/2024 Arrêté municipal Interdiction provisoire de stationnement sur le parking opposé au lycée Maurice Duhamel situé à Loos
12/07/2024 Arrêté municipal Délégation de fonction et de signature à madame Brigitte Martel, 2ème adjointe, du 19 au 25 août 2024
28/06/2024 Délibération Approbation du compte de gestion du receveur
28/06/2024 Délibération Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS – niveau collèges)
28/06/2024 Délibération Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Maisons de jeunes « Amitié » et « Jacques-Prévert » année scolaire 2024 - 2025)
28/06/2024 Délibération Adhésion à l’association « collectif jeune public Hauts-de-France »
28/06/2024 Délibération Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service entretien)
28/06/2024 Délibération Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS – niveau collèges)
28/06/2024 Délibération Recrutement d’un contrat d’apprentissage (direction des finances)
28/06/2024 Délibération Création d’un emploi non permanent : Contrat de projet – Pôle vie de la cité - ANRU
28/06/2024 Délibération Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (centre social Mosaïque)
28/06/2024 Délibération Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (service petite enfance – été 2024)
28/06/2024 Délibération Mise à disposition du Dojo du complexe sportif Henri Gomanne au profit du CNFPT : autorisation de signature d’une convention
28/06/2024 Délibération Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 59 dans le domaine de la prévoyance et instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la coll
28/06/2024 Délibération Recrutement de vacataires – Projet Time2adapt
28/06/2024 Délibération Adhésion de la Ville de Loos à la Centrale d’Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT)
28/06/2024 Délibération Mise à disposition à la Ville de Loos d’un local et d’un foncier appartenant à la RME : Autorisation de signature d’une convention
28/06/2024 Délibération Protocole transactionnel entre la Ville de Loos et la société TPB dans le cadre de prestations de voirie – réseaux divers : autorisation de signature
28/06/2024 Délibération Marché 2022-74 : Travaux de restructuration de l’ancienne imprimerie Danel en Conservatoire à Rayonnement Communal à Loos (59120) – Lot 17 : Ascenseurs – Modification n°1