08/12/2023 |
Délibération |
Dépenses d'investissement 2024 : autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement |
08/12/2023 |
Délibération |
Participation de la ville de loos au capital de "La Fabrique des Quartiers" : désignation d'un représentant pour siéger au sein des organes de gouvernance de la SPLA |
08/12/2023 |
Délibération |
Budget principal 2023 - décision modificative n° 4 |
08/12/2023 |
Délibération |
Appel à manifestation d'intérêt "objectif centralité" de la MEL : autorisation de dépôt de la candidature de la ville de Loos |
08/12/2023 |
Délibération |
Création et recrutement de contrats d'engagement éducatif (CEE) pour les accueils de loisirs (délibération-cadre pour l'année 2024) |
08/12/2023 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 15 décembre 2023 |
08/12/2023 |
Décision |
Désaffectation de "l'Antenne-Mairie des Oliveaux" en vue de son déclassement : Règlement des honoraires de l'huissier de justice |
08/12/2023 |
Délibération |
Mise en oeuvre d'une convention de partenariat financier entre la ville de Loos et les entreprises (actions de sponsoring) dans le cadre de l'évènement "Nos jeunes ont du talent" - Edition 2024 : approbation du dispositif et autorisation de signature |
08/12/2023 |
Délibération |
Adhésion au syndicat mixte "La fibre Numérique 59/62" pour la mise en place de l'espace numérique de travail dans les écoles loossoises |
08/12/2023 |
Délibération |
Modification des modalités d'attribution du dispositif "aide au BAFA" |
08/12/2023 |
Délibération |
Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature d'une convention d'attribution entre la commune et la MEL pour la rénovation du restaurant scolaire des Oliveaux "La Ruche" |
08/12/2023 |
Délibération |
Passage à la norme comptable M57 : adoption du règlement budgétaire et financier |
07/12/2023 |
Arrêté municipal |
Désignation des membres nommés du conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance Loos - Haubourdin - Emmerin |
07/12/2023 |
Délibération |
NPNRU - quartier des Oliveaux / Déclassement de l’« Antenne- Mairie des Oliveaux » située Place de Gaulle à Loos |
07/12/2023 |
Délibération |
01-NPNRU-quartier des Oliveaux - déclassement de l'antenne mairie des Oliveaux |
30/11/2023 |
Arrêté municipal |
Autorisation d'organisation d'une tombola par une association aux fins de favoriser des actes de bienfaisance |
28/11/2023 |
Arrêté municipal |
ST/2023/564-Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules - Avenue Kuhlmann |
25/11/2023 |
Arrêté municipal |
Arrêté portant établissement des Lignes Directrices de Gestion |
25/11/2023 |
Arrêté municipal |
Lignes directrices de gestion 2024 - 2026_annexe arrêté |
24/11/2023 |
Arrêté municipal |
Reprise administrative de terrains au cimetière de la rue Leclerc |