28/06/2024 |
Délibération |
Compte administratif 2023 et affectation des excédents |
28/06/2024 |
Délibération |
1. Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein de la Commission de Suivi des Sites du site exploité par les Produits Chimiques de Loos (PCL) |
28/06/2024 |
Délibération |
Contrat de ville : approbation du volet local 2024-2030 |
28/06/2024 |
Délibération |
Modification des horaires de l’école Voltaire |
28/06/2024 |
Délibération |
Réforme de la tarification des activités périscolaires et extrascolaires et mise en place d’un règlement intérieur pour chaque activité |
28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Maisons de jeunes « Amitié » et « Jacques-Prévert » année scolaire 2024 - 2025) |
28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service entretien) |
28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS – niveau collèges) |
28/06/2024 |
Délibération |
Création d’un emploi non permanent : Contrat de projet – Pôle vie de la cité - ANRU |
28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS – niveau collèges) |
28/06/2024 |
Délibération |
Marché 2022-74 : Travaux de restructuration de l’ancienne imprimerie Danel en Conservatoire à Rayonnement Communal à Loos (59120) – Lot 17 : Ascenseurs – Modification n°1 |
28/06/2024 |
Délibération |
Convention en vue du transfert d’un réseau HTA à la MEL et de son exploitation à Enedis : autorisation de signature |
28/06/2024 |
Délibération |
Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 59 pour le risque santé et instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité dan |
28/06/2024 |
Délibération |
Mise à disposition à la Ville de Loos d’un local et d’un foncier appartenant à la RME : Autorisation de signature d’une convention |
28/06/2024 |
Délibération |
Protocole transactionnel entre la Ville de Loos et la société TPB dans le cadre de prestations de voirie – réseaux divers : autorisation de signature |
28/06/2024 |
Délibération |
Avis du conseil municipal sur le projet de Zone à Faibles Emissions Mobilité (ZFE - M) de la Métropole Européenne de Lille |
25/06/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
20/06/2024 |
Arrêté municipal |
Avis d'enquête publique - enquête publique préalable à la DUP et à la cessibilité d'une réserve foncière sur la ZAC Eurasanté est |
28/05/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
28/05/2024 |
Arrêté municipal |
Délégation de fonction à Monsieur Jean-Yves MESCAM pour des mariages du 27 septembre 2024 |